Déposée le 1 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE TRACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELEC WORKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE TRACE domicilié(e) ZAC, Parc Technologique Régional Eco Normandie, Lieudit le Château de Grosmesnil - 76430 - SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 363 880 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque ELEC WORKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE TRACE, Société par actions simplifiée - ZAC, Parc Technologique Régional Eco Normandie, Lieudit le Château de Grosmesnil - 76430 - SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC - France - SIREN 353363880
Cabinet DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Inscription le 17 juin 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°625711 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2014 n°2563038 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-17
Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656492 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20
Inscription le 17 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792808 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-17
Inscription le 27 octobre 2020 - Changement d'adresse n°799396 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27
Support d'enregistrements magnétiques et numériques ; cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte, disque optique ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; logiciels, logiciels permettant d'accéder au réseau Internet ; logiciel de gestion de base de données ; progiciels ; composants électriques ; logiciel de schématiques électriques ; logiciel de câblages électriques, logiciel de routage de câbles. Télécommunications, multimédia et interactive ; télécommunication par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télécommunication mondial ; messagerie électronique ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultations d'informations à partir d'une banque de données ; service de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateurs ; services interactifs de communication nationaux et transnationaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; développement et élaboration (conception), installation, maintenance de logiciels ; téléchargement d'informations ; conversion de plans et de documents d'un support physique vers un support électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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